Délibérations d'Août 2009 :

• N°2009-055 : Approbation PLU
• N°2009-056 : Périmètre de protection modifié
• N°2009-057 : Droit de préemption urbain
• N°2009-058 : Objectifs, périmètre d'études, concertation préalable ZAC
• N°2009-059 : Signature marché Pôle enfance
• N°2009-060 : Avis PLH
• N°2009-061 : Autorisation de signature Moreno
• N°2009-062 : Autorisation de signature vente Saccu
• N°2009-063 : Création poste d'adjioint technique 1 ère classe
• N°2009-064 : Subvention région Plan d'exemplarité
• N°2009-065 : Subvention ADEME plan d'exemplarité
• N°2009-066 : Suppression poste d'attaché création poste rédacteur
• N°2009-067 : Création poste brigadier Chef principal
• N°2009-068 : Tarifs fête des vourlois

Délibérations de juillet  2009 :

• N°2009-048 : DM - Ouverture ligne de crédit,
  
• N°2009-049 : Autorisation de signature - Acquisition propriété PAYS,
  
• N°2009-050 : Autorisation de signature - Acquisition propriété CLEMENT,
  
• N°2009-051 : Autorisation de signature - Convention avec le Dioscèse - entretien, utilisation et valorisation de l'orgue,
  
• N°2009-052 : Participation financière de la Commune à l'acquisition de composteurs bois par les particuliers auprès du SITOM SUD RHONE,
  
• N°2009-053 : DM - Assainissement.
  
• N°2009-054 : Indemnisation des heures supplémentaires pour élections

Délibérations de mai 2009 :

• N°2009-040 : Création d'un emploi saisonnier - bibliothèque municipale,
• N°2009-041 : Autorisation de signature - Convention de mise à disposition de personnel - CCVG
• N°2009-042 : Autorisation de signature - Contrat d'accompagnement à l'emploi,
• N°2009-043 : Autorisation de signature - Convention avec le Centre de gestion - accès à la base du centre de gestion pour les déclarations de candidature et la saisie, automatique des nominations,
• N°2009-044 : Autorisation de signature - Convention avec le Centre de gestion - mission de remplacement,
• N°2009-045 : Autorisation de signature - Convention maîtrise d'ouvrage pour les travaux du centre bourg de Vourles - CCVG,
•  N°2009-046 : Autorisation de signature - Conventions sur des opérations avec le SIGERLY,
• N°2009-047 : Autorisation de signature - Vente garage - M. DI SIPIO.

Délibérations d'avril 2009 :

• N° 2009-0029 : Désignation du correspondant défense
• N° 2009-0030 : Création d'un poste d'adjoint administratif
• N° 2009-0031 : Création d'un poste responsable Finances - Commande publique
• N° 2009-0032 : Création d'un emploi saisonnier
• N° 2009-0033 : Emplois d'été
• N° 2009-0034 : Modification de la délégation de pouvoir au maire
• N° 2009-0035 : Autorisation de signature de l'avenant au contrat pluriannuel 2007-2009
• N° 2009-0036 : Déclassement et cession à titre gratuit d'un terrain
• N° 2009-0037 : Autorisation de signature du contrat relatif à la création d'un guide de la Commune avec la Compagnie Générale d'Editions Officielles
• N° 2009-0038 : Comité Directeur de l'Office municipal des Sports de Vourles
• N°2009-0039 : Décision modificative Budget communal exercice 2009
  
  Comte rendu du conseil municipal d'avril 2009 

Délibérations de mars 2009 :

• N°2009-0012 : Adoption du compte administratif 2008 Budget communal
• N°2009-0013 : Adoption du compte de gestion 2008 Budget communal
• N°2009-0014 : Affectation du résultat 2008 Budget communal
• N°2009-0015 : Vote des taux des taxes locales
• N°2009-0016 : Adoption budget primitif 2009 Budget communal
• N°2009-0017 : Adoption du compte administratif 2008 Budget d'assainissement
• N°2009-0018 : Adoption du compte de gestion 2008 Budget assainissement
• N°2009-0019 : Affectation résultat 2008 Budget assainissement
• N°2009-0020 : Adoption budget primitif 2009 Budget assainissement
• N°2009-0021 : Election des représentants au relais assitantes maternelles intercommunal (RAMI)
• N°2009-0022 : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
• N°2009-0023 : Création d'un poste d'ATSEM
• N°2009-0024 : Autorisation de signature de la convention relative au maintien de mobilier urbain
• N°2009-0025 : Acquisition parcelles sise Route d'Irigny à Brignais - Autorisation de signature
• N°2009-0026 : Autorisation de signature- convention de prêt à usage- parcelle
• N°2009-0027 : Approbation des durées d'amortissement
• N°2009-0028 : Création Office municipal des sports

Délibérations de février 2009 :

• Compte rendu du Conseil
  
• N°2009-007 : Composition du Jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Pôle enfance
• N°2009-008 : Indemnistés des membres du Jury
• N°2009-009 : autorisation de signature de la convention relative au fonctionnement de l'Accueil de Loisirs et de l'Espace jeunes
• N°2009-0010 : Acquisition parcelles lieu-dit des Ronsières et des Eclapons - Autorisation de signatures
  

Délibérations de janvier 2009 :

• N°2009-001 : Tarification des emplacements des commerçants ambulants
• N°2009-002 : Modification de la fixation du taux des vacations funéraires
• N°2009-003 : Autorisation de signature des conventions dans le cadre de l’exposition Henry De Waroquier
• N°2009-004 : Fixation du prix de vente du livre-catalogue consacré à Henry De Waroquier
• N°2009-005 : Autorisation de signature : convention avec la Société Protectrice des Animaux
• N°2009-006 : Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

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Délibérations de décembre 2008 :

• N° 2008-069 : Arrêt du projet du Plan local d’urbanisme
• N° 2008-070 : Modalités d’établissement de la taxe communale d’électricité et de perception par le SIGERLY aux lieu et place de la Commune
• N° 2008-071 : Fixation du taux de la taxe locale sur l’électricité (TLE)
• N° 2008-072 : Taux de l’indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public pour l’exercice 2008
• N° 2008-073 : Retrait de la délibération portant sur le remboursement des frais de mission aux conseillers municipaux
• N° 2008-074 : Attribution d’une subvention complémentaire

Délibérations de novembre 2008 :

• N° 2008-065 : Décision modificative - Budget communal exercice 2008
• N° 2008-066 : Aménagement du nouvel accès piétonnier – Marché aux fruits
• N° 2008-067 : Avis sur la demande d’autorisation de la Société BERARD en vue de poursuivre l’exploitation de son activité de tôlerie fine de précision
• N° 2008-068 : Cession, à titre gratuit, au SDIS de la parcelle nouvellement cadastrée AA n°111