N° 2011 - 73 : Autorisation de signature – Occupation du domaine public – Répéteurs VEOLIA EAU
sur les supports d’éclairage public

N° 2011 - 74 : Autorisation de signature – Convention d’itinérance de l’exposition « Paysages
de sciences » dans le cadre de Rhône en scène

Délibération du conseil du 19 novembre 2011 :

N° 2011 - 67 : Taxe d’aménagement – Instauration – Définition du taux – Exonérations facultatives

Délibérations du conseil du 20 octobre  2011 :

N° 2011 - 60 : Tarification manifestations du CME - Bourse aux jouets et 8 décembre

N° 2011 - 61 : Frais de mission - Adjoint à la Culture - Musée d'Art et d'Industrie de Roubaix

N° 2011 - 62 : autorisation de signature - convention de prêt d'un papier peint panoramique
provenant de la manufacture PIGNET (1840)

N° 2011 - 63 : Autorisation de signature – Société Les NOUVEAUX CONSTRUCTEURS

N° 2011 - 64 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs

N° 2011 - 65 : Plan local d'urbanisme (PLU) - Mise en révision

N° 2011 - 66 : Instauration de périmètres d’étude

Délibérations du conseil du 22 septembre 2011 :

N° 2011 - 52 : Autorisation de signature - Promesse de vente - Nouveaux constructeurs

N° 2011 - 53 : Tarification Fête des Vourlois 2011

N° 2011 - 54 : Demande de subventions dans le cadre de l'aménagement d'un terrain synthétique

N° 2011 - 55 : Décision modificative N° 2 du budget principal

N° 2011 - 56 : Frais de mission - Maire et 1er adjoint - Congrès des Maires

N° 2011 - 57 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

N° 2011 - 58 : Autorisation de signature - Convention d'extension et alimentation Gaz - Les Plattes 3

Délibérations du conseil du 28 juillet 2011 :

N° 2011 - 46 : Décision modificative N° 1 budget principal 

N° 2011 - 47 : Autorisation de signature - convention de prestation de service unique - multi-accueil « Poisson Lune »

N° 2011 - 48 : Autorisation de signature - contrat enfance jeunesse - multi-accueil « Poisson Lune »N° 2011 - 49 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

N° 2011 - 50 : Fixation du cycle de travail - filières médico-sociale et technique

N° 2011 - 51 : Structure « Poisson Lune » : autorisation de signature - convention d'aide à l'investissement

N° 2011 - 39 : Délégation de service public - Restauration scolaire et multi accueil

N° 2011 - 40 : Tarification de restauration scolaire

N° 2011 - 41 : Avis - Schéma départemental de coopération intercommunale

N° 2011 - 42 : Cession de biens vacants - SIDESOL - Grand et Petit Felin

N° 2011 - 43 : Autorisation de signature - Convention d'occupation précaire - RAMI

N° 2011 - 44 : Fixation des tarifs - Location salles communales - Ancienne cantine Maison Forte

N° 2011 - 45 : Autorisation de signature - Vente de parcelles 

 

Délibérations du conseil du 26 mai 2011 :

N° 2011 - 32 : Autorisation de signature - Prêt d'oeuvres - Exposition « Jean COUTY »

N° 2011 - 33 : Emplois d'été

N° 2011 - 34 : Autorisation de signature - convention relative à l'occupation temporaire par la
Commune de Vourles de la cour du Collège Louis QUERBES - Tir feu d'artifice

N° 2011 - 35 : Résolution à renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages

N° 2011 - 36 : Procédure de déclassement - Ancien marché aux fruits

N° 2011 - 37 : Demandes de subventions – Produits des amendes de police – Aménagement et
créations d’espaces publics.

N° 2011-038 : Garantie d'emprunt HMF

Délibérations du conseil du 9 mai 2011 :

N° 2011 - 28 : Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants - Multi accueil « Poisson Lune »
N° 2011 - 29 : Création de deux postes d'auxiliaires de puériculture
Multi accueil « Poisson Lune »
N° 2011 - 30 : Création d'un poste d'agent de crèche - Multi accueil « Poisson Lune »
N° 2011 - 31 : Création d'un poste d'agent de crèche en alternance - Multi accueil « Poisson Lune »

Délibérations d'Avril 2011  :

N° 2011 - 18 : Autorisation de signature - Convention relative à la prise en charge des dépenses de
fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat - avec l'OGEC
N° 2011 - 19 : Adoption du compte administratif 2010- Budget communal
N° 2011 - 20 : Adoption du compte de gestion 2010 - Budget communal
N° 2011 - 21 : Affectation du résultat 2010 - Budget communal
N° 2011 - 22 : Vote des taux des taxes locales
N° 2011 - 23 : Adoption budget primitif 2011 - Budget communal
N° 2011 - 24 : Adoption du compte administratif 2010 - Budget assainissement
N° 2011 - 25 : Adoption du compte de gestion 2010 - Budget assainissement
N° 2011 - 26 : Affectation du résultat 2010 - Budget assainissement

 
Délibérations de Mars 2011  :

N° 2011 - 13 : Dénomination de la structure multi accueil
N° 2011 - 14 : Restauration du groupe scolaire Girard DESARGUES et structure multi accueil
N° 2011 - 15 : Titres en non valeur
N° 2011 - 16 : Gratuité de l'inscription pour les demandeurs d'emplois de la bibliothèque municipale
N° 2011 - 17 : Autorisation de signature - Convention avec le Département du Rhône -
Prêt d'une exposition
 

Délibérations de Février 2011  : 

N° 2011 - 10 : Garanti d'emprunt HMF,
N° 2011 - 11 : Instauration des  primes filière médico-sociale et sociale,
N° 2011 - 12 : Contrat triennal 2011-2013
 

Délibérations de Janvier 2011 :

N° 2011 - 001 : Instauration du compte Epargne temps
N° 2011 - 002 : Autorisation de signature - Modification du réseau de randonnée – PDIPR –
Département du Rhône
N° 2011 - 003 : Convention mise à disposition complexe sportif
N° 2011 - 004 : Autorisation de signature - Convention avec Véolia.
N° 2011 - 005 : Fixation prix catalogue FUSARO
N° 2011 - 006 : Convention avec la SPA
N° 2011 - 007 : Remboursements bénévoles de la bibliothèque
N° 2011 - 008 : Rétrocession parcelles Bois des Côtes
N° 2011 - 009 : Adhésion au SMAGGA