Délibérations d'octobre 2010 :

N°2010 - 061 : Modes de gestion du Pôle Enfance
N°2010 - 062 : Création du poste de directrice Pôle Enfance
N°2010 - 063 : Taux de rémunération heures de garderie surveillance
N° 2010 - 064 : Subvention Exposition Fusaro
N° 2010 - 066 : Intéressement
N° 2010 - 067 : Autorisation de signature - Convention de mise à disposition du personnel technique
N° 2010 - 068 : Politique de régulation de la bibliothèque
N° 2010 - 069 : Rétrocession parcelles Ronzières

Délibérations de septembre 2010 :

N° 2010 - 056 : Avenant au contrat pluriannuel 2007- 2010
N° 2010 - 057 : Cartes de bruit stratégiques sur la commune de Vourles
N° 2010 - 058 : Tarification fête des Vourlois 2010
N° 2010 - 059 : Décision modificative budget communal 2010
N° 2010 - 060 : Autorisation de signature - Convention avec le Comité de Jumelage

Délibérations du 29 juillet 2010 :

N°2010 - 049 : Etablissement d'un tarif temporaire - salles de réunion dans l'enceinte du
groupe scolaire
N°2010 - 050 : Etablissement d'un tarif adulte - Restauration scolaire
N°2010 - 051 : Autorisation de signature - Convention relative à la collecte de vêtements -
ECOTEXTILE
N°2010 - 052 : Autorisation de signature - Convention relative à la mise à disposition de
données géographiques informatisées
N°2010 - 053 : Modification de la délégation au Maire - Marchés publics
N°2010 - 054 : Autorisation de signature - Convention relative à la mise à disposition d'un
cinémomètre et d'un éthylotest.

Délibérations du 27 mai 2010 :

N°2010 - 040 : Aménagement du Centre Bourg - Fonds de concours - CCVG
N°2010 - 041 : Autorisation de signature marché de travaux Pôle enfance
N°2010 - 042 : Emplois d'été 
N°2010 - 043 : Préparation du nouveau contrat pluriannuel 2010-2014 
N°2010 - 044 : Acquisition de parcelles
N°2010 - 045 : Acquisition de parcelles  
N°2010 - 046 : Création d'un poste agent de maitrise
N°2010 - 047 : Autorisation de signature - Avenant Convention de prêt à usage - parcelle

Délibérations du 29 avril 2010 :

N°2010 - 036 : Mandat spécial visite mairie exemplaire
N°2010 - 037 : Autorisation de signature  SIGERLY
N°2010 - 038 : Avenant au contrat pluriannuel 2007/2010 avec le Département
N°2010 - 039 : Acquisition parcelle de Mme Martin

Délibérations du 8 avril 2010 :

N°2010 - 022 : Autorisation de signature avec l'OGEC
N°2010 - 023 : Adoption du compte administratif 2009 budget communal
N°2010 - 024 : Adoption du compte de gestion 2009 budget communal
N°2010 - 025 : Affectation du résultat 2009 budget communal
N°2010 - 026 : Vote des taux des taxes locales
N°2010 - 027 : Adoption budget primitif 2010 budget communal
N°2010 - 028 : Adoption du compte administratif 2009 budget assainissement
N°2010 - 029 : Adoption du compte de gestion 2009 budget assainissement
N°2010 - 030 : Affectation du résultat 2009 budget assainissement
N°2010 - 031 : Adoption budget primitif 2010 assainissement
N°2010 - 032 : Indemnisations Elections régionales
N°2010 - 033 : Vente Plattes 3
N°2010 - 034 : Remboursement appareil photo père Houlle
N°2010 - 035 : Remboursement frais de formation gardiens de police municipal

Le conseil de mars a été repoussé au 8 avril 2010

Délibérations de Février  2010 :

N°2010 - 015 : Instauration du droit de place - marchés forains
N°2010 - 016 : Approbation du réglement intérieur salle des sports
N°2010 - 017 : Approbation du réglement intérieur - Modification - Complexe sportif
N°2010 - 018 : Fixation du prix de vente du programme de l'exposition "la femme et les artistes lyonnais"
N°2010 - 019 : Autorisation de signature - Convention avec le Musée des tissus - Prêt d'oeuvre
N°2010 - 020 : Autorisation de signature de compromis de vente et autorisation de travaux pour les Plattes 3
N°2010 - 021 : Demande de subvention aurpès de la région Rhônes-Alpes dans le cadre de l'audit énergétique des bâtiments communaux.

Délibérations de Janvier 2010 :

N° 2010 - 01 : Demande de subvention auprès de l'ADEME pour L'AEG des bâtiments communaux
N° 2010 - 02 : Demande de subvention -dotation global d'équipement- Construction Pôle enfance
N° 2010 - 03 : Demande de subvention -dotation global d'équipement- Extension de la mairie
N° 2010 - 04 : Demande de subvention -dotation global d'équipement- Terrain multisports
N° 2010 - 05 : Autorisation de signature - procédure de dématérialisation- Crédit agricole Centre Est
N° 2010 - 06 : Autorisation de signature : convention avec la Socité Protectrice des Animaux 
N° 2010 - 07 :Tarifs des emplacements des bungalows de vente 
N° 2010 - 08 : Instauration de la participation pour voirie et réseaux
N° 2010 - 09 : Création d'un poste d'ATSEM principal 2 ème classe 
N° 2010 - 10 : Création d'un poste d'adjoint technique principal 2 ème classe
N° 2010 - 11 : Autorisation de signature - Convention avec le Département du Rhône - Prêt de tableaux  
N° 2010 - 12 : Création de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT) - adjoints techniques territoriaux 
N° 2010 - 13 : Droit de prémemption urbain renforcé - Modification
N° 2010 - 14 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires