Les délibérations du conseil.

2019

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2019

2019-042 : Adoption du règlement de fonctionnement du multi-accueil Poisson Lune

2019-043 : Adoption de la charte des Atsem

2019-044 : Annulation du temps de travail des Atsem et des adjoints d'animation

2019-045 : Autorisation d'absence au titre d'événements familiaux accordés aux agents de la collectivité

2019-046 : Adoption du règlement intérieur applicable au personnel communal

2019-047 : RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)

2019-048 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2019-049 : Contrat d'apprentissage

2019-050 : Décision modificative N°2 – budget principal

2019-051 : Amende de police – répartition 2018 du produit 2017

2019-052 : Révision du Schéma départemental métropolitain d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2019-2025

2019-053 : Convention – contrat "enfance et jeunesse" (Cej) – multi-accueil Poisson Lune

2019-054 : Convention avec Orange relative à l'usage des appuis d'éclairage public en bois et en béton pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électriques

2019-055 : Autorisation de signature – convention constitutive groupement de commandes – entretien des espaces verts

2019-056 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes de la vallée du Garon dans le cadre d'un accord local

2019-057 : Autorisation de signature – avenant à la convention de Prestation de service unique du multi-accueil Poisson Lune

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2019

2019-032 : Approbation de la modification simplifiée N°1 du Plan local d'urbanisme

2019-033 : Participation financière de la commune pour l'acquisition par les particuliers de composteurs bois

2019-034 : Subvention exceptionnelle – participation au championnat de France UNSS de handball

2019-035 : SITOM – fourniture et pose d'un silo enterré destiné à l'apport volontaire du verre pour le rond-point de la rue Louis Querbes

2019-036 : Décision modificative N°1 – budget principal

2019-037 : Adoption du règlement de fonctionnement de la bibliothèque municipale de Vourles

2019-038 : Organisation du centre de loisirs sans hébergement – règlement intérieur

2019-039 : Organisation des activités périscolaires – règlement de fonctionnement

2019-040 : Réhabilitation de la salle des fêtes – demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

2019-041 : Modification de la délégation de pouvoir au Maire

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2019

2019-025 : Prescription de la révision du Règlement local de publicité, des enseignes et des préenseignes (RLP) et définition des modalités de concertation

2019-026 : Classement dans le domaine public communal de la parcelle AO N°469 du domaine privé de la commune

2019-027 : CAUE – convention d'accompagnement de projet spécifique

2019-028 : Demande de subvention auprès du Département du Rhône – partenariat territorial – salle des fêtes de Vourles

2019-029 : Demande de subvention auprès du Département du Rhône – partenariat territorial – dernière tranche vidéoprotection

2019-030 : Demande de subvention pour la nouvelle tranche de la vidéoprotection auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes

2019-031 : Autorisation de signature – Convention cadre SDMIS pour favoriser la disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2019

2019-009 : Adoption du compte administratif 2018 – budget communal

2019-010 : Adoption du compte de gestion 2018 – budget communal

2019-011 : Affectation du résultat 2018 – budget communal

2019-012 : Autorisation de programme et crédit de paiement – réhabilitation de la salle des fêtes

2019-013 : Vote des taux des taxes locales

2019-014 : Adoption des subventions aux associations et autres organismes

2019-015 : Autorisation de signature – convention relative à la prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d'association avec l'État – convention avec l'OGEC

2019-016 : Adoption du budget primitif 2019 – budget communal

2019-017 : Autorisation de signature – convention conseil en énergie partagée CEP – SIGERLy

2019-018 : Mission archivage – convention avec le Centre de gestion du Rhône

2019-019 : Intervention sur les dossiers de cohortes CNRACL – convention avec le Centre de gestion du Rhône

2019-020 : Autorisation de signature – vente des parcelles AB21 et AB211

2019-021 : Mise en œuvre du transfert de compétences aux communautés de communes en matière de l'eau potable et d'assainissement

2019-022 : Scrutins électoraux – élections européennes

2019-023 : Emplois d'été

2019-024 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – avenant 2 – extension aux actes de la commande publique

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 février 2019

2019-004 : Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée N°1 du PLU

2019-005 : Convention constitutive de groupements de commandes sur le territoire de la CCVG – 2019

2019-006 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2019-007 : Autorisation du maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

2019-008 : Demande de remboursement par la société LEVM d'un panneau extérieur

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 janvier 2019

2019-001 : Subvention du conseil départemental – exposition de peinture 2019 "Les Peintres du Rhône : Influences et paysages d'Italie"

2019-002 : Composition des commissions communales

2019-003 : Autorisation de signature – convention de prestation de service unique – multi-accueil Poisson Lune

2018

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 2018

2018-058 : Portage du livre "20 ans de la Communauté de communes de la CCVG"

2018-059 : Composition du Comité local agriculture

2018-060 : Perception, contrôle et reversement des redevances d'occupation du domaine public liées aux chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de distribution de gaz par le SIGERLy

2018-061 : Mission locale – le service public de l'insertion, pour et avec les jeunes, dans les territoires avec les élus, les entreprises et les partenaires

2018-062 : Élection d'un membre du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)

2018-063 : Avenant – mission temporaire d'assistance juridique du Cdg69

2018-064 : Adoption du règlement de fonctionnement pour le multi-accueil Poisson Lune

2018-065 : Prescription de la modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU)

2018-066 : Concours du receveur municipal – attribution d'indemnité

2018-067 : Subventions aux associations (réajustement)

2018-068 : Décision modificative N°1

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2018

2018-049 : Réforme de la gestion des listes électorales – création d'une commission de contrôle

2018-050 : DSP de restauration collective – création d'une commission de contrôle

2018-051 : Autorisation de signature – prestation de surveillance et de gardiennage de manifestations et de locaux communaux entre la ville de Brignais et la ville de Vourles

2018-052 : Autorisation de signature – vente de la maison située au 4, rue des Couttraches à Vourles

2018-053 : Autorisation de signature – vente de la maison située au 11, rue Louis Querbes à Vourles

2018-054 : Frais de mission – conseiller délégué au Comité des fêtes – fête des Vourlois

2018-055 : Autorisation de signature – convention avec la Société protectrice des animaux

2018-056 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2018-057 : Avis sur le projet de restauration de la continuité piscicole et de la morphologie du Garon au droit du seuil des Mouilles sur les territoires des communes de Montagny, Millery et Vourles

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 août 2018

2018-044 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2018-045 : Modification des statuts du 20 décembre 2017– extension du périmètre du syndicat au titre de la compétence "éclairage public" suite au transfert de cette compétence de la commune de Champagne-au-Mont-d'Or

2018-046 : Pertes sur créances irrécouvrables – admission en non-valeur

2018-047 : Adoption du règlement de service pour la restauration scolaire, le multi-accueil et le centre de loisirs

2018-048 : Demande de subvention pour la tranche 3 de la vidéoprotection auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2018

2018-039 : Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône

2018-040 : Approbation du règlement intérieur – complexe sportif

2018-041 : Adoption du règlement intérieur – cimetière

2018-042 : Délégation de service public – restauration scolaire et multi-accueil (avenant N°2)

2018-043 : Attribution du contrat de délégation de service public de la restauration collective communale de la ville de Vourles et de son CCAS

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 mai 2018

2018-035 : Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le CDG69

2018-036 : AFAS – mon compte partenaire – bulletin d'adhésion

2018-037 : Approbation de la modification N°1 du plan local d'urbanisme

2018-038 : Institution de la taxe locale sur les publicités extérieures (TLPE)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 avril 2018

2018-025 : Emplois d'été

2018-026 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2018-027 : Organisation du centre de loisirs sans hébergement – règlement intérieur

2018-028 : Organisation des activités périscolaires – règlement de fonctionnement

2018-029 : Protection et mise en place des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) – consultation du département du Rhône pour accord de la commune de Vourles sur le programme d'actions 2018-2021

2018-030 : Convention d'utilisation des salles communales avec les associations

2018-031 : Demande de subvention auprès du département du Rhône – partenariat territorial – dojo de Vourles

2018-032 : Demande de subvention auprès du département du Rhône – partenariat territorial – école de musique au domaine de Maison Forte

2018-033 : Demande de subvention auprès du département du Rhône – partenariat territorial – toiture mairie de Vourles

2018-034 : Demande de subvention au titre des amendes de police

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2018

2018-012 : Adoption du compte administratif 2017 – budget communal

2018-013 : Adoption du compte de gestion 2017 – budget communal

2018-014 : Affectation du résultat 2017 – budget communal

2018-015 : Vote des taux des taxes locales

2018-016 : Modification de l'autorisation de programme et crédit de paiement – extension du groupe scolaire

2018-017 : Demande de subvention – maison médicale de Brignais

2018-018 : Autorisation de signature – convention relative à la prise en charge des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d'association avec l'État – convention avec l'OGEC

2018-019 : Adoption des subventions aux associations et autres organismes

2018-020 : Adoption du budget primitif 2018 – budget communal

2018-021 : Mission temporaire d'assistance juridique

2018-022 : Règlement intérieur – marché aux fruits de Vourles de producteurs de Pays

2018-023 : Autorisation de signature – acquisition par la commune des parcelles cadastrées AM 64, AT 1, AX 92, AY 34 et AS 19

2018-024 : Service emploi du CDG69 – mission intérim

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er mars 2018

2018-008 : Rythmes scolaires

2018-009 : Adoption du règlement de fonctionnement – multi-accueil Poisson Lune

2018-010 : Avenant à la convention relative au maintien de mobilier urbain

2018-011 : Autorisation au maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 janvier 2018

2018-001 : Taux de rémunération des heures d'études surveillées

2018-002 : Création – suppression de postes – modification du tableau des effectifs théoriques

2018-003 : Acquisition de parcelle – impasse de Montbel

2018-004 : Autorisation de signature – convention de mise à disposition du service communautaire chargé de l'instruction des dossiers relevant de l'application du droit des sols entre la CCVG et la commune de Vourles

2018-005 : Autorisation de signature – aménagement de l'accès au collège et à la rue de Verdun – convention de maîtrise d'ouvrage unique

2018-006 : Autorisation de signature – Élargissement de la voirie (chemin de la Plaine) – convention de maîtrise d'ouvrage unique